Sofa
Design suisse · 141733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141733
- Numéro de demande
- 2015-00541
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 7 juil. 2015
- Enregistré
- 10 sept. 2015
- Publié
- 15 sept. 2015
- Radié
- 30 janv. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1576 → 1576
- Description Design
- Date de radiation
- 30.01.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 07.07.2025 → 07.07.2025
Publié dans Swissreg le 30.01.2026
- 15 juil. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
- 15 sept. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
Parties
Créateur
Reto Frigg
Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.