montres bracelets, montres
Design suisse · 141781 · Radié
Designs
Design Board A.1
Design Board A.2
Design Board B.1
Design Board B.2
Design Board C.1
Design Board C.2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141781
- Numéro de demande
- 2015-00630
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 18 août 2015
- Enregistré
- 25 sept. 2015
- Publié
- 28 févr. 2018
- Radié
- 13 mars 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Board A.1 → Board A.1
- Description Design
- Date de radiation
- 13.03.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 18.08.2025 → 18.08.2025
Publié dans Swissreg le 13.03.2026
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 mai 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.05.2021
- 15 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 28 févr. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.