Ziergegenstand
Design suisse · 141862 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141862
- Numéro de demande
- 2015-00680
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 8 sept. 2015
- Enregistré
- 27 oct. 2015
- Publié
- 30 oct. 2015
- Protégé jusqu’au
- 8 sept. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 8 sept. 2040
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Linksfüsser → Linksfüsser
- Echéance de la protection
- 08.09.2025 → 08.09.2030
Publié dans Swissreg le 29.08.2025
- 29 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2021
- 30 oct. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.10.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.