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Design suisse · 141881 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141881
- Numéro de demande
- 2015-00711
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
- Déposé
- 24 sept. 2015
- Enregistré
- 27 oct. 2015
- Publié
- 30 oct. 2015
- Radié
- 18 avr. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Mr. Lug (Mr. Lvg) → Mr. Lug (Mr. Lvg)
- Description Design
- Date de radiation
- 18.04.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 24.09.2025 → 24.09.2025
Publié dans Swissreg le 18.04.2026
- 24 juin 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Zeo Group Sagl, Via Stazione 66, CP 45, 6987 Caslano → F.C. Lugano SA, Via Pioda 14, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.06.2022
- 24 juin 2022
Rectifié
Publié dans Swissreg le 24.06.2022
- 30 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 30 août 2019
Transféré
- Titulaire
- Franco Alberti, Via Fiume 26 A, 6983 Magliaso → Zeo Group Sagl, Via Stazione 66, CP 45, 6987 Caslano
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 30 oct. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.10.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.