brosse à dents, partie de brosse à dents

Design suisse · 141887 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141887
Numéro de demande
2015-00721
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
04-02 Brosserie
Déposé
24 sept. 2015
Enregistré
10 nov. 2015
Publié
13 nov. 2015
Protégé jusqu’au
24 sept. 2030
Prolongeable jusqu’au
24 sept. 2040
Priorité
US 29/521,606 25.03.2015
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    24.09.2025 → 24.09.2030

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 15 sept. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2020

  3. 13 nov. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.