montres, cadrans de montre, aiguilles
Design suisse · 141897 · En vigueur
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141897
- Numéro de demande
- 2015-00786
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 21 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 6 oct. 2015
- Enregistré
- 10 nov. 2015
- Publié
- 15 mars 2018
- Protégé jusqu’au
- 6 oct. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 6 oct. 2040
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 06.10.2025 → 06.10.2030
Publié dans Swissreg le 02.09.2025
- 27 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 27.05.2022
- 22 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.04.2022
- 15 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2020
- 15 mars 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.