Duschablagen
Design suisse · 142023 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142023
- Numéro de demande
- 2015-00897
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 21 déc. 2015
- Enregistré
- 12 janv. 2016
- Publié
- 13 mai 2016
- Radié
- 15 juil. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 15.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 21.12.2025 → 21.12.2025
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 30 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2020
- 1 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.10.2020
- 13 mai 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.05.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.