boîte de montre

Design suisse · 142070 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142070
Numéro de demande
2016-00033
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 1 design
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
14 janv. 2016
Enregistré
11 févr. 2016
Publié
29 févr. 2016
Radié
6 août 2026
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Description Design
    Date de radiation
    14.01.2021 → 14.01.2021
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement → Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    14.01.2021 → 14.01.2021

    Publié dans Swissreg le 06.08.2026

  2. 12 avr. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sowind SA, Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds → Sowind SA, Rue Numa-Droz 136, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 12.04.2024

  3. 22 sept. 2021

    Designer

    Designer
    Stefano Macaluso, La Chaux-de-Fonds, Stéphanie Linder, La Chaux-de-Fonds, Christian Laufer, La Chaux-de-Fonds → Stefano Macaluso, La Chaux-de-Fonds
    Classes de Locarno
    10-02, 10-07 → 10-07
    Désignation
    montres-bracelets, mouvement, boîtes de montre → boîte de montre

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 15 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2021

  5. 29 févr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.