bijouterie, joaillerie
Design suisse · 142109 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142109
- Numéro de demande
- 2016-00064
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 29 janv. 2016
- Enregistré
- 25 févr. 2016
- Publié
- 29 févr. 2016
- Protégé jusqu’au
- 29 janv. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 29 janv. 2041
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gros & Waltenspühl SA, Avocats, 9 rue Beauregard, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 15 janv. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 29.01.2026 → 29.01.2031
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 16 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 15 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2020
- 29 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.02.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.