montre-bracelet

Design suisse · 142155 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142155
Numéro de demande
2016-00112
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
24 févr. 2016
Enregistré
24 mars 2016
Publié
31 mars 2016
Protégé jusqu’au
24 févr. 2031
Prolongeable jusqu’au
24 févr. 2041
Source
Swissreg

Designs

montre-bracelet, reproduction 1montre-bracelet, reproduction 2montre-bracelet, reproduction 3montre-bracelet, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    24.02.2026 → 24.02.2031

    Publié dans Swissreg le 19.01.2026

  2. 12 avr. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sowind SA, Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds → Sowind SA, Rue Numa-Droz 136, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 12.04.2024

  3. 15 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2021

  4. 31 mars 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.