coque de spa

Design suisse · 142438 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142438
Numéro de demande
2016-00385
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
26 mai 2016
Enregistré
12 juil. 2016
Publié
15 juil. 2016
Protégé jusqu’au
26 mai 2031
Prolongeable jusqu’au
26 mai 2041
Priorité
US 29/548,089 10.12.2015
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    26.05.2026 → 26.05.2031

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

  2. 23 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 31 mai 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2021

  4. 15 juil. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.