montre bracelet

Design suisse · 142502 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142502
Numéro de demande
2016-00466
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
26 juin 2016
Enregistré
10 août 2016
Publié
15 août 2016
Radié
6 janv. 2022
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 06.01.2022

  2. 15 août 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2016

Parties

Titulaire

Mathieu Gissinger

68480 Levoncourt, FR

Mandataire

Julien Vallon

2300 La Chaux-de-Fonds

Créateur

Mathieu Gissinger

Levoncourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.