Stühle
Design suisse · 142527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142527
- Numéro de demande
- 2016-00485
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 7 juil. 2016
- Enregistré
- 26 août 2016
- Publié
- 31 août 2016
- Protégé jusqu’au
- 7 juil. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 7 juil. 2041
- Source
- Swissreg
Designs
Design MC16
Design MC16L
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- MC16 → MC16
- Echéance de la protection
- 07.07.2026 → 07.07.2031
Publié dans Swissreg le 12.01.2026
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Seraina Merz, Breitensteinstrasse 21, 8037 Zürich, Samuel Tobler, Lindenbachstrasse 40, 8006 Zürich → Seraina Merz, Breitensteinstrasse 21, 8037 Zürich, Samuel Tobler, Breitensteinstrasse 21, 8037 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Samuel Tobler, Lindenbachstrasse 40, 8006 Zürich → Samuel Tobler, Breitensteinstrasse 21, 8037 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 juin 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
- 31 août 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Titulaire
Seraina Merz
8037 Zürich
Samuel Tobler
8037 Zürich
Mandataire
Samuel Tobler
8037 Zürich
Créateur
Samuel Tobler
Zürich
Seraina Merz
Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.