Sofas
Design suisse · 142529 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142529
- Numéro de demande
- 2016-00523
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 13 juil. 2016
- Enregistré
- 26 août 2016
- Publié
- 31 août 2016
- Protégé jusqu’au
- 13 juil. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 13 juil. 2041
- Priorité
- DE 18.01.2016DE 04.02.2016DE 11.04.2016
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 15 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
- 22 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 31 août 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.