Grafik
Design suisse · 142555 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142555
- Numéro de demande
- 2016-00476
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
- Déposé
- 21 juin 2016
- Enregistré
- 26 août 2016
- Publié
- 31 août 2016
- Protégé jusqu’au
- 21 juin 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 21 juin 2041
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Taschenmesser (stilisiert) → Taschenmesser (stilisiert)
- Echéance de la protection
- 21.06.2026 → 21.06.2031
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 31 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
- 31 août 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.