Fahrradrahmen-Teile
Design suisse · 142574 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142574
- Numéro de demande
- 2016-00566
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 16 août 2016
- Enregistré
- 12 sept. 2016
- Publié
- 15 sept. 2016
- Radié
- 8 mars 2022
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002989244 16.02.2016
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 08.03.2022
- 15 sept. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.