coque de spa
Design suisse · 142769 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142769
- Numéro de demande
- 2016-00749
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 21 oct. 2016
- Enregistré
- 25 nov. 2016
- Publié
- 30 nov. 2016
- Protégé jusqu’au
- 21 oct. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 21 oct. 2041
- Priorité
- US 29/567,089 06.06.2016
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 21.10.2026 → 21.10.2031
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 28 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 nov. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.