coque de spa

Design suisse · 142769 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142769
Numéro de demande
2016-00749
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
21 oct. 2016
Enregistré
25 nov. 2016
Publié
30 nov. 2016
Protégé jusqu’au
21 oct. 2031
Prolongeable jusqu’au
21 oct. 2041
Priorité
US 29/567,089 06.06.2016
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    21.10.2026 → 21.10.2031

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 28 oct. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  3. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 30 nov. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.