Lagerungsgestell
Design suisse · 142785 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142785
- Numéro de demande
- 2016-00758
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 21 oct. 2016
- Enregistré
- 12 déc. 2016
- Publié
- 15 déc. 2016
- Protégé jusqu’au
- 21 oct. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 21 oct. 2041
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- NF-NL/1.1/2016 → NF-NL/1.1/2016
- Echéance de la protection
- 21.10.2026 → 21.10.2031
Publié dans Swissreg le 14.04.2026
- 28 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 15 déc. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.