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Design suisse · 142838 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142838
Numéro de demande
2016-00827
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-04 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
15 nov. 2016
Enregistré
27 déc. 2016
Publié
31 janv. 2019
Protégé jusqu’au
15 nov. 2026
Prolongeable jusqu’au
15 nov. 2041
Priorité
EM 003255421 30.06.2016
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2021

  2. 23 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 31 janv. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

  4. 31 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

Parties

Titulaire

Robert Bosch Gesellschaft mit beschränkter Haftung

Wernerstrasse 51, 70469 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Postfach 632, 4501 Solothurn

Créateur

Jürgen Lutz

Hemmingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.