étagères
Design suisse · 142943 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142943
- Numéro de demande
- 2017-00019
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 8 janv. 2017
- Enregistré
- 10 févr. 2017
- Publié
- 15 févr. 2017
- Protégé jusqu’au
- 8 janv. 2032
- Prolongeable jusqu’au
- 8 janv. 2042
- Source
- Swissreg
Designs
Design BE001
Design BE002
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juil. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- BE001 → BE001
- Echéance de la protection
- 08.01.2027 → 08.01.2032
Publié dans Swissreg le 07.07.2026
- 12 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.11.2021
- 11 oct. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Beat Lippert, rue de la Ferme 6, 1205 Genève → Beat Lippert, Espl. des Récréations 19, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 11.10.2021
- 15 févr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.