montres, mouvement de montre
Design suisse · 143098 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143098
- Numéro de demande
- 2017-00183
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 mars 2017
- Enregistré
- 10 avr. 2017
- Publié
- 13 avr. 2017
- Protégé jusqu’au
- 17 mars 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 17 mars 2042
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 13 avr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.04.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.