Betten
Design suisse · 143124 · En vigueur
Designs
Design Arizona 123.1
Design Kansas 124.1
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143124
- Numéro de demande
- 2017-00217
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-02 Ameublement
- Déposé
- 10 mars 2017
- Enregistré
- 25 avr. 2017
- Publié
- 28 avr. 2017
- Protégé jusqu’au
- 10 mars 2032
- Prolongeable jusqu’au
- 10 mars 2042
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Arizona 123.1 → Arizona 123.1
- Echéance de la protection
- 10.03.2027 → 10.03.2032
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 16 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 5 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 28 avr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.04.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.