coque de spa

Design suisse · 143153 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143153
Numéro de demande
2017-00222
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
3 avr. 2017
Enregistré
25 avr. 2017
Publié
28 avr. 2017
Protégé jusqu’au
3 avr. 2027
Prolongeable jusqu’au
3 avr. 2042
Priorité
US 29/587,110 09.12.2016
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2022

  2. 23 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 28 avr. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.