Liegen, Tisch, Sofas, Sofa-Teil
Design suisse · 143206 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143206
- Numéro de demande
- 2017-00280
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement
- Déposé
- 31 mars 2017
- Enregistré
- 26 mai 2017
- Publié
- 31 mai 2017
- Protégé jusqu’au
- 31 mars 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 31 mars 2042
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2022
- 31 mai 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.