Durchflussmessergehäuse
Design suisse · 143266 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143266
- Numéro de demande
- 2017-00333
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-04 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 23 mai 2017
- Enregistré
- 27 juin 2017
- Publié
- 30 juin 2017
- Protégé jusqu’au
- 23 mai 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 23 mai 2042
- Priorité
- US 29/586,329 02.12.2016
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, Postfach, 4001 Basel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, Postfach, 4001 Basel → VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, Postfach, 4001 Basel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, Postfach, 4001 Basel → Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 juin 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.