Ornament
Design suisse · 143355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143355
- Numéro de demande
- 2017-00393
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
- Déposé
- 21 juin 2017
- Enregistré
- 26 juil. 2017
- Publié
- 31 juil. 2017
- Protégé jusqu’au
- 21 juin 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 21 juin 2042
- Priorité
- EM 13.06.2017
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.06.2022
- 28 sept. 2017
Rectifié
- Designer
- Anke Lambrecht, Hamburg → Vincenzo Catoio, Cernusco sul Naviglio Cap
Publié dans Swissreg le 28.09.2017
- 31 juil. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2017
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.