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Design suisse · 143388 · En vigueur

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
143388
Numéro de demande
2017-00418
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
11 août 2017
Enregistré
28 août 2017
Publié
31 août 2017
Protégé jusqu’au
11 août 2027
Prolongeable jusqu’au
11 août 2042
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 août 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Jules Desarzens, Rue du Midi 10, 1003 Lausanne → Jules Desarzens, route de Sorge 1, 1030 Bussigny

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 31 août 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2017

Parties

Titulaire

Jules Desarzens

route de Sorge 1, 1030 Bussigny

Créateur

Jules Desarzens

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.