Spannriegel
Design suisse · 143681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143681
- Numéro de demande
- 2017-00762
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-10 Ameublement
- Déposé
- 4 déc. 2017
- Enregistré
- 11 janv. 2018
- Publié
- 15 janv. 2018
- Protégé jusqu’au
- 4 déc. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 4 déc. 2042
- Source
- Swissreg
Designs
Design TG 2013
Design TG 2014
Design TG 2028
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.06.2022
- 15 janv. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.