coque de spa
Design suisse · 144053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144053
- Numéro de demande
- 2018-00363
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 19 juin 2018
- Enregistré
- 26 juin 2018
- Publié
- 29 juin 2018
- Protégé jusqu’au
- 19 juin 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 19 juin 2043
- Priorité
- US 29/631,850 03.01.2018
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.06.2023
- 29 juin 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.06.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.