coque de spa

Design suisse · 144053 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
144053
Numéro de demande
2018-00363
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
19 juin 2018
Enregistré
26 juin 2018
Publié
29 juin 2018
Protégé jusqu’au
19 juin 2028
Prolongeable jusqu’au
19 juin 2043
Priorité
US 29/631,850 03.01.2018
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.06.2023

  2. 29 juin 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.