cadran de montre
Design suisse · 144411 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144411
- Numéro de demande
- 2019-00021
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 janv. 2019
- Enregistré
- 28 janv. 2019
- Publié
- 31 janv. 2019
- Protégé jusqu’au
- 11 janv. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 11 janv. 2044
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.01.2024
- 31 janv. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.01.2019
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.