Kerze
Design suisse · 144459 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144459
- Numéro de demande
- 2018-00714
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 26-04 Éclairage
- Déposé
- 17 déc. 2018
- Enregistré
- 12 févr. 2019
- Publié
- 15 févr. 2019
- Protégé jusqu’au
- 17 déc. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 17 déc. 2043
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2024
Prolongé
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 23 → 23
- Description Design
- Date de radiation
- 10.07.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement (supprimé)
- Echéance de la protection
- 17.12.2023 → 17.12.2028
Publié dans Swissreg le 13.12.2024
- 22 nov. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.11.2024
- 10 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 15 févr. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.