Bettsofas
Design suisse · 144635 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144635
- Numéro de demande
- 2019-00237
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-02 Ameublement
- Déposé
- 2 avr. 2019
- Enregistré
- 10 mai 2019
- Publié
- 15 mai 2019
- Protégé jusqu’au
- 2 avr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 2 avr. 2044
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1 Deluxe
Design 2 Deluxe
Design 3 Duetto-Deluxe
Design 4 Duetto-Deluxe
Design 5 Duetto
Design 6 Duetto
Design 7 Duetto
Design 8 Duetto
Design 9 Daybed
Design 10 Salone
Design 11 Salone
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 15 mai 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.