montre-bracelet

Design suisse · 144765 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
144765
Numéro de demande
2019-00384
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 juil. 2019
Enregistré
26 juil. 2019
Publié
31 juil. 2019
Protégé jusqu’au
9 juil. 2029
Prolongeable jusqu’au
9 juil. 2044
Source
Swissreg

Designs

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  2. 31 juil. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.