porte-carte
Design suisse · 144863 · Radié
Designs
Le design consiste en un porte-carte élastique fait pour être utilisé à la verticale et disposant de deux compartiments dont l'un des deux est plus petit que l'autre, le porte-carte est fait avec des élastiques de couture larges et plats, les bordures latérales sont repliées vers l'intérieur, le bas et les côtés sont fermés avec des points de coutures droits.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144863
- Numéro de demande
- 2019-00445
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 10 août 2019
- Enregistré
- 26 sept. 2019
- Publié
- 30 sept. 2019
- Radié
- 5 mars 2025
- Motif
- Non prolongé
- Description
- Le design consiste en un porte-carte élastique fait pour être utilisé à la verticale et disposant de deux compartiments dont l'un des deux est plus petit que l'autre, le porte-carte est fait avec des élastiques de couture larges et plats, les bordures latérales sont repliées vers l'intérieur, le bas et les côtés sont fermés avec des points de coutures droits.
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 11.06 → 11.06
- Description Design
- Le design consiste en un porte-carte élastique fait pour être utilisé à la verticale et disposant de deux compartiments dont l'un des deux est plus petit que l'autre, le porte-carte est fait avec des élastiques de couture larges et plats, les bordures latérales sont repliées vers l'intérieur, le bas et les côtés sont fermés avec des points de coutures droits. → Le design consiste en un porte-carte élastique fait pour être utilisé à la verticale et disposant de deux compartiments dont l'un des deux est plus petit que l'autre, le porte-carte est fait avec des élastiques de couture larges et plats, les bordures latérales sont repliées vers l'intérieur, le bas et les côtés sont fermés avec des points de coutures droits.
- Date de radiation
- 05.03.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 10.08.2024 → 10.08.2024
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 30 sept. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2019
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.