tabouret, banc
Design suisse · 144894 · En vigueur
Designs
Design Modu solo
Design Modu duo
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144894
- Numéro de demande
- 2019-00515
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 13 sept. 2019
- Enregistré
- 11 oct. 2019
- Publié
- 15 oct. 2019
- Protégé jusqu’au
- 13 sept. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 13 sept. 2044
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 15 oct. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.