cadre de vélo
Design suisse · 144968 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144968
- Numéro de demande
- 2019-00585
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 18 oct. 2019
- Enregistré
- 12 nov. 2019
- Publié
- 15 nov. 2019
- Radié
- 15 mai 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 006961116-0001 01.10.2019
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- ZicosCycles → ZicosCycles
- Description Design
- Date de radiation
- 15.05.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 18.10.2024 → 18.10.2024
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
- 15 nov. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.