plaques signalétiques
Design suisse · 145107 · En vigueur
Designs
Design 1
Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé.
Design 2
Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé.
Design 3
Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145107
- Numéro de demande
- 2020-00012
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 20-03 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 9 janv. 2020
- Enregistré
- 29 janv. 2020
- Publié
- 31 janv. 2020
- Protégé jusqu’au
- 9 janv. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 9 janv. 2045
- Description
- Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 févr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé. → Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé.
- Echéance de la protection
- 09.01.2025 → 09.01.2030
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Patrick Monbaron, Quartier Pré-Fontaine 69, 1023 Crissier → Patrick Monbaron, Chemin de Mochettaz 6, 1030 Bussigny
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 3 nov. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 03.11.2023
- 10 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevets et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 10.09.2020
- 31 janv. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.01.2020
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.