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Design suisse · 145150 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145150
Numéro de demande
2020-00057
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
5 févr. 2020
Enregistré
25 févr. 2020
Publié
28 févr. 2020
Protégé jusqu’au
5 févr. 2030
Prolongeable jusqu’au
5 févr. 2045
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2024

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    Le Chien Bleu / The Blue Dog → Le Chien Bleu / The Blue Dog
    Echéance de la protection
    05.02.2025 → 05.02.2030

    Publié dans Swissreg le 20.08.2024

  2. 28 févr. 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2020

Parties

Titulaire

Serge Gauye

1951 Sion

Créateur

Serge Gauye

Sion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.