poteaux

Design suisse · 145155 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145155
Numéro de demande
2020-00063
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
25-02 Unités et éléments de construction
Déposé
11 févr. 2020
Enregistré
25 févr. 2020
Publié
28 févr. 2020
Protégé jusqu’au
11 févr. 2030
Prolongeable jusqu’au
11 févr. 2045
Priorité
EM 007012737-0001 11.10.2019
EM 007012737-0002 11.10.2019
EM 007012737-0003 11.10.2019
EM 007012737-0004 11.10.2019
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

poteaux, reproduction 1poteaux, reproduction 2poteaux, reproduction 3

Design 2

poteaux, reproduction 1poteaux, reproduction 2poteaux, reproduction 3

Design 3

poteaux, reproduction 1poteaux, reproduction 2poteaux, reproduction 3

Design 4

poteaux, reproduction 1poteaux, reproduction 2poteaux, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    11.02.2025 → 11.02.2030

    Publié dans Swissreg le 27.01.2025

  2. 28 févr. 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2020

Parties

Titulaire

NOVAP

3 Route d'Alex, 01100 Bellignat, FR

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Créateur

Alexandre Martinand

Veyziat

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.