Liege, Sessel
Design suisse · 145163 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145163
- Numéro de demande
- 2020-00104
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 7 févr. 2020
- Enregistré
- 11 mars 2020
- Publié
- 13 mars 2020
- Protégé jusqu’au
- 7 févr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 7 févr. 2045
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 07.02.2025 → 07.02.2030
Publié dans Swissreg le 04.02.2025
- 13 mars 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.