Ziergegenstände
Design suisse · 145302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145302
- Numéro de demande
- 2020-00153
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 17 mars 2020
- Enregistré
- 26 mai 2020
- Publié
- 29 mai 2020
- Radié
- 10 oct. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design KK 1
Design KK 2
Design KK 3
Design KK 4
Design KK 5
Design KK 6
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- KK 1 → KK 1
- Description Design
- Date de radiation
- 10.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 17.03.2025 → 17.03.2025
Publié dans Swissreg le 10.10.2025
- 29 mai 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.