Schuhpaare, Schuhe, Schuhabsatz

Design suisse · 145342 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145342
Numéro de demande
2020-00262
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 19 designs
Classes
02-04 Habillement et mercerie
02-07 Habillement et mercerie
Déposé
27 mai 2020
Enregistré
26 juin 2020
Publié
30 juin 2020
Radié
20 déc. 2025
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 007314117 30.11.2019
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Description Design
    Date de radiation
    20.12.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    27.05.2025 → 27.05.2025

    Publié dans Swissreg le 20.12.2025

  2. 30 juin 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.