boîte de montre
Design suisse · 145382 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145382
- Numéro de demande
- 2020-00290
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 juin 2020
- Enregistré
- 10 juil. 2020
- Publié
- 15 juil. 2020
- Protégé jusqu’au
- 10 juin 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 10 juin 2045
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 déc. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 10.06.2025 → 10.06.2030
Publié dans Swissreg le 06.12.2024
- 15 juil. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.