Tisch, Tischuntergestell
Design suisse · 145397 · Radié
Designs
Design SQUELETTE 1
Design SQUELETTE 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145397
- Numéro de demande
- 2020-00340
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 8 juil. 2020
- Enregistré
- 28 juil. 2020
- Publié
- 31 juil. 2020
- Radié
- 31 janv. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- SQUELETTE 1 → SQUELETTE 1
- Description Design
- Date de radiation
- 31.01.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 08.07.2025 → 08.07.2025
Publié dans Swissreg le 31.01.2026
- 31 juil. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2020
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.