coque de spa

Design suisse · 145415 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145415
Numéro de demande
2020-00315
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-06 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
23 juin 2020
Enregistré
28 juil. 2020
Publié
31 juil. 2020
Protégé jusqu’au
23 juin 2030
Prolongeable jusqu’au
23 juin 2045
Priorité
US 29/721,586 22.01.2020
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juin 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    23.06.2025 → 23.06.2030

    Publié dans Swissreg le 16.06.2025

  2. 31 juil. 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.