Saunakabinen
Design suisse · 145435 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145435
- Numéro de demande
- 2020-00355
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 23-06 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 15 juil. 2020
- Enregistré
- 11 août 2020
- Publié
- 14 août 2020
- Protégé jusqu’au
- 15 juil. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 15 juil. 2045
- Priorité
- EM 007571880 30.01.2020
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juin 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 15.07.2025 → 15.07.2030
Publié dans Swissreg le 27.06.2025
- 28 sept. 2022
Transféré
- Titulaire
- Klafs GmbH & Co. KG, Erich-Klafs-Strasse 1-3, 74523 Schwäbisch Hall, Allemagne → Klafs GmbH, Erich-Klafs-Strasse 1-3, 74523 Schwäbisch Hall, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 14 août 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.