Stuhl
Design suisse · 145560 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145560
- Numéro de demande
- 2020-00487
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 18 sept. 2020
- Enregistré
- 27 oct. 2020
- Publié
- 30 oct. 2020
- Protégé jusqu’au
- 18 sept. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 18 sept. 2045
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- EMBRA → EMBRA
- Echéance de la protection
- 18.09.2025 → 18.09.2030
Publié dans Swissreg le 20.05.2025
- 30 oct. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.