Küchenhilfsmittel
Design suisse · 145563 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145563
- Numéro de demande
- 2020-00496
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-99 Articles de ménage
- Déposé
- 22 sept. 2020
- Enregistré
- 27 oct. 2020
- Publié
- 9 mai 2023
- Protégé jusqu’au
- 22 sept. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 22 sept. 2045
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 22.09.2025 → 22.09.2030
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 9 mai 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.