cadrans, parties de cadrans
Design suisse · 145814 · En vigueur
Designs
Design 1
Ce design représente un cadran de montre-bracelet, dont la forme et la configuration de la portion de ligne solide sont revendiquées. Les portions de lignes pointillées ne sont pas revendiquées. La figure no 8 est une vue agrandie de la partie en trait plein de la figure no 2.
Design 2
Ce design est une partie agrandie d'un cadran de montre-bracelet. Le cadran est composé d'une répétition de la partie agrandie et présente une surface frontale concavo-convexe. La forme et la configuration de la partie en trait plein sont revendiquées. Les portions de lignes pointillées ne sont pas revendiquées. Les figures nos 10 et 11 sont les sections horizontales et verticales respectives de la figure no 9.
Design 3
Ce design représente un cadran de montre-bracelet, dont le contraste de tonalité n'est pas revendiqué. La figure no 13 est une vue agrandie en perspective de la figure no 12.
Design 4
Ce design représente un cadran de montre-bracelet, dont la forme et la configuration de la portion de ligne solide sont revendiquées. Les portions de lignes pointillées ne sont pas revendiquées. La figure no 21 est une vue agrandie de la partie en trait plein de la figure no 15.
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145814
- Numéro de demande
- 2021-00077
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 12 févr. 2021
- Enregistré
- 10 mars 2021
- Publié
- 15 mars 2021
- Protégé jusqu’au
- 12 févr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 12 févr. 2046
- Priorité
- JP 2020-017555 21.08.2020
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Ce design représente un cadran de montre-bracelet, dont la forme et la configuration de la portion de ligne solide sont revendiquées. Les portions de lignes pointillées ne sont pas revendiquées. La figure no 8 est une vue agrandie de la partie en trait plein de la figure no 2. → Ce design représente un cadran de montre-bracelet, dont la forme et la configuration de la portion de ligne solide sont revendiquées. Les portions de lignes pointillées ne sont pas revendiquées. La figure no 8 est une vue agrandie de la partie en trait plein de la figure no 2.
- Echéance de la protection
- 12.02.2026 → 12.02.2031
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 15 mars 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.