coque de spa
Design suisse · 145893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145893
- Numéro de demande
- 2021-00122
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-06 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 1 mars 2021
- Enregistré
- 12 avr. 2021
- Publié
- 15 avr. 2021
- Protégé jusqu’au
- 1 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 1 mars 2046
- Priorité
- US 29/748,904 01.09.2020
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 01.03.2026 → 01.03.2031
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 15 avr. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2021
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.